Bruit
Dans les locaux d’habitation et leurs dépendances, ainsi qu’à l’extérieur, l’utilisation de tout appareil bruyant pour des travaux de bricolage et de jardinage (à moteur, tondeuse, tronçonneuse, perceuse, nettoyeur haute pression, etc.) est autorisée :
- Tous les jours ouvrables, de 8h à 12h et de 14h à 19h30 ;
- Les samedis, de 9h à 12h et de 15h à 19h ;
- Les dimanches et jours fériés, de 10h à 12h.
En dehors de ces jours et horaires, leur usage est interdit.
Sur les voies, lieux publics et terrains de sports ou de loisirs sont interdits les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur répétition.
Ne lavez pas votre voiture avec le nettoyeur haute pression le dimanche après-midi ou ne passez pas la tondeuse au petit matin, respectez les horaires prévus pour bricoler dans le jardin. Aussi, il est de bon ton d’avertir vos voisins si vous faites une fête chez vous ou des travaux exceptionnels.
Bref, il faut penser aux autres !
Les bruits de voisinage (générés par le comportement d’une personne ou d’un animal) causant des nuisances sonores peuvent être sanctionnés, dès lors qu’ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit.
Animaux de compagnie
Les propriétaires d’animaux sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage.
Dans tous les lieux publics (rues, parcs, jardins publics et espaces verts) les animaux doivent être tenus en laisse.
Les animaux dangereux de 1ère et 2ème catégorie doivent en plus être muselés et leurs propriétaires doivent respecter la réglementation en vigueur.
Servitudes et obligations des riverains
Élagage
Les décrets 61-371 du 13/4/1961 et 76-921 du 8/10/1976 du Code de l’Urbanisme stipulent que les riverains des voies communales sont astreints à couper ou élaguer à l’aplomb des limites de ces voies, les arbres, les branches et les racines qui avancent sur le sol du domaine public. En agglomération, il est interdit de brûler les déchets verts (article 84 du règlement sanitaire départemental). Ceux-ci doivent être déposés à la déchetterie.
Les Plantations
Les distances de plantation à respecter sont de :
- 2 m au moins de la limite séparative pour les plantations destinées à dépasser 2 m de hauteur ;
- 0,50 m au moins de la limite séparative pour les plantations ne devant pas dépasser 2 m de hauteur.
Parcs, jardins et terrains de sport
L’accès des parcs municipaux est interdit à tous les véhicules y compris les deux roues. Les vélos sont admis dans les allées, lorsqu’il s’agit de jeux pour les enfants.
Le jardin d’enfants est accessible tous les jours de 8h à 19h et le vendredi jusqu’à 17h, sauf pendant les périodes scolaires. Il est interdit aux animaux de compagnie.
